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CGV

Conditions générales de vente

Applicables aux ventes entre professionnels.

1. Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de [Raison sociale] à des clients professionnels.

2. Commandes

Toute commande vaut acceptation des CGV. Elle devient ferme après confirmation écrite.

3. Prix

Prix en euros HT, hors frais de port. Ils peuvent évoluer ; le prix applicable est celui du jour de la commande.

4. Paiement

Comptant à la commande ou à [30 jours fin de mois] pour les comptes ouverts. Tout retard entraîne des pénalités de [taux] et une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.

5. Livraison

Délais donnés à titre indicatif. Transfert des risques à [la remise au transporteur].

6. Réserve de propriété

Les produits restent notre propriété jusqu'au paiement intégral.

7. Garantie et retours

Voir les pages Garantie et Retours. [Préciser les limites de responsabilité.]

8. Litiges

Droit français. Tribunal compétent : [Tribunal de commerce de …].

Expédition rapide

Stock en France · départ sous [24 h]

Conseil technique

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Équivalences

Toutes grandes marques du marché

Paiement pro

Virement, CB, [30 jours fin de mois]